Directives/conseils par catégorie de sources :
Catégories des sources dans la Partie II de l’Annexe C.
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Partie II Catégorie de source (c) :
La production de pâte utilisant le chlore élémentaire ou des substances chimiques générant du chlore élémentaire.
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Section VI Directives/conseils par catégorie des sources :
Catégories des sources dans la Partie III de l’Annexe C.
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Partie III Catégorie de source (c) :
Les sources de combustion résidentielles.
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Partie III Catégorie de source (e) :
Les installations de brûlage de bois et de combustibles issus de la biomasse.
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Partie III Catégorie de source (g) :
Les fours crématoires.
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Partie III Catégorie de source (i) :
La destruction de carcasses d’animaux.
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Partie III Catégorie de source (k) :
Les installations de broyage des épaves de véhicules.
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Partie III Catégorie de source (m) :
Les raffineries d’huiles usées.
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Directives sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales en liaison avec l’article 5 et l’annexe C de la Convention de stockholm sur les polluants organiques persistants.
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Partie II Catégorie de source (b) :
Le brûlage de déchets dangereux dans des fours à ciment.
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Partie II Catégorie de source (d) :
Les procédés thermiques dans l’industrie métallurgique.
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Partie III Catégorie de source (b): Les procédés thermiques dans l’industrie métallurgique autres que ceux mentionnés dans l’Annexe C, Partie II. [Document en PDF]
Partie III Catégories de source (d) : La combustion de combustibles fossiles dans les chaudières de centrales et les chaudières industrielles.
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Partie III Catégorie de source (f) :
Les procédés spécifiques de production de substances chimiques entraînant des rejets de substances inscrites à l’Annexe C.
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Partie III Catégorie de source (h) :
Les véhicules à moteur, notamment ceux utilisant de l’essence au plomb.
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Partie III Catégorie de source (j) :
La teinture de textiles ou du cuir (au chloranile) et la finition (extraction alkaline).
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Part III Catégorie de source (l) :
Le chauffage lent de câbles en cuivre.
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Directives sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales en liaison avec l’article 5 et l’annexe C de la Convention de stockholm sur la polluants organiques persistants. [Document en PDF]
